Lorsque l’on a besoin d’un donneur de sperme ou d’une donneuse d’ovocytes lors de son parcours PMA, de multiples questions se posent, notamment celle de l’anonymat.
Je récapitule pour vous tout ce qu’il y a à savoir sur les différents régimes d’anonymat des donneurs, pour vous permettre, je l’espère, de faire un choix éclairé.
Un point de vocabulaire
Pour parler des donneurs anonymes, on peut aussi utiliser le terme “donneurs fermés”.
Pour parler des donneurs non-anonymes, on peut aussi utiliser le terme “donneur ouvert” ou parfois “donneur semi-anonyme” (mais ce terme veut tout et rien dire - non-anonyme est l’appellation correcte).
Une paillette est une “dose” de sperme préparée pour être inséminée à une personne ou utilisée en laboratoire.
Le régime d’anonymat
Lorsque vous optez pour un donneur anonyme :
Vous ne connaissez pas son identité au moment du don
Vous disposez de peu ou pas d’informations à son sujet
Il y a plus de chances pour que vous ne choisissiez pas votre donneur vous-même
Votre ou vos enfant(s) devenus adultes ne pourront pas accéder à son identité
Il n’est pas toujours possible d’avoir le même donneur pour l’ensemble de vos enfants
Possibilités des personnes nées d’un don anonyme :
Faire un test ADN (illégal en France mais tout de même possible via des sites tels que My Heritage par exemple) et retrouver potentiellement d’autres enfants nés du même donneur, le donneur lui-même ou des personnes de la famille du donneur.
Attention : les donneurs ayant souhaité donner de manière anonyme ne s’attendent pas à être retrouvés. Ils ne sont pas préparés à cela et parfois non consentants.
Le régime de non-anonymat
Lorsque vous optez pour un donneur non-anonyme :
Vous ne connaissez pas son identité au moment du don
Vous disposez de la quantité d’informations que vous souhaitez (pas, peu ou beaucoup)
Vous avez plus souvent la possibilité de choisir votre donneur vous-même
Votre ou vos enfant(s) devenus adultes pourront accéder à son identité
Il est souvent possible d’avoir le même donneur pour l’ensemble de vos enfants
Possibilités des personnes nées d’un don non-anonyme :
Avoir accès, même avant 18 ans si les parents sont ok, aux infos dont les parents disposent au sujet du donneur.
Demander leur dossier et pouvoir connaître l’identité du donneur.
Les différents pays de PMA vs leur régime de don
Un petit récapitulatif des possibilités en matière de dons en France et dans les pays voisins :
En France : le pays est dans une phase de transition entre l’ancien régime (anonymat) et le nouveau régime (non-anonymat). Les dons attribués entre aujourd’hui (à l’heure ou j’écris nous sommes en Décembre 2023) et jusqu’au 31 Mars 2025 seront majoritairement anonymes même si des exceptions demeurent. A partir de Mars 2025, les dons attribués seront exclusivement non-anonymes.
En Espagne : régime d’anonymat exclusif (pas de possibilité non plus de passer par une banque de sperme externe telle que Cryos, ce sont les médecins des cliniques qui choisissent le donneur pour vous).
Au Portugal : régime de non-anonymat exclusif (possibilité de laisser la clinique choisir le donneur selon les critères que vous donnerez ou de choisir vous-même votre donneur dans une banque de sperme externe telle que Cryos).
Au Danemark : régime de non-anonymat OU d’anonymat, c’est à vous de choisir (possibilité de laisser la clinique choisir le donneur selon les critères que vous donnerez ou de choisir vous-même votre donneur dans une banque de sperme externe telle que Cryos).
En Belgique : régime d’anonymat avec quelques exceptions selon la localité et les cliniques (dans la plupart des cas le donneur est choisi pour vous par la clinique).
Quelle est la tendance en Europe actuellement ?
L’Union Européenne reconnait le droit à la vie privée et familiale, y compris le droit de chacun et chacune à connaître ses origines. Pour se conformer à cette directive, de plus en plus de pays européens basculent d’un régime d’anonymat à un régime de non-anonymat tel que le Portugal ou la France par exemple.
Les idées reçues au sujet des donneurs de sperme
Le donneur va entrer en contact avec mon enfant
Non, non et non : les donneurs qu'ils soient anonymes ou non-anonymes ne rentrent pas en contact avec les enfants issus de leur don. Ils ne savent pas si des enfants sont nés, ni combien, ni où.
Le donneur va vouloir obtenir des droits sur mon enfant
Encore non mille fois : dans le cadre de dons via des cliniques de fertilité ou une banque de sperme (des dons de sperme encadrés donc), ceci est impossible. Au delà de ça, si les donneurs veulent des enfants, ils les conçoivent avec leur partenaire tout simplement... Ils n'ont pas besoin de vous pour faire famille et croyez moi ils n'ont pas envie de se retrouver père des dizaines d'enfants parfois engendrés.
Dans cette logique, le donneur est aussi protégé, vous ne pourrez rien lui demander.
Si je prends un donneur non-anonyme, il y aura une tierce personne dans mon couple / ma famille
Cette idée reçue c'est celle que j'entends le plus... j'aimerai beaucoup ne plus l'entendre à l'avenir ! Quand vous décidez de concevoir un enfant en tant que couple de femmes ou femme en solo vous DEVEZ avoir recours à une tierce personne : un donneur. C'est un fait et faire comme si cette partie "don" n'existait pas, je pense que c'est se fourvoyer.
Mais ceci étant dit, peu importe que vous choisissez un donneur anonyme ou non-anonyme, votre quotidien sera le même : personne à l'horizon dans votre famille, pas de tierce personne dans votre vie de tous les jours !
J'ai peur pour ma place de parent
Je constate que souvent le choix de l'anonymat est lié à beaucoup de peur, notamment pour sa place de parent. Comme si le fait que notre enfant devenu adulte et ayant accès à ses origines puisse nous renier, nous abandonner, trouver mieux ailleurs... On imagine aussi souvent un petit enfant partir à la recherche de ses origines.
Il n'en est rien. Statistiquement, les personnes issues de dons de sperme n'entreprennent pas toutes des recherches, mais au delà de ça, si elles le font elles sont déjà adultes, aux mêmes âges plus ou moins que vous et moi. Personnellement, même si j'étais née de don et que je retrouvais mon donneur, je n'en renierai pour autant pas mon père ni ma mère ! Ce sont des sentiments extrêmement différents. Mais une fois adulte, on peut avoir de la curiosité pour la partie inconnue qui nous compose, mettre une visage et un prénom sur un donneur, savoir pourquoi il a donné... et.. c'est tout. Je le dis et le redit : les personnes issues de don ne recherchent jamais des parents.
Globalement, il est, je pense, important de ne pas considérer le donneur comme un ennemi : de par son geste il vous permet de fonder votre famille. Personnellement je trouve que c'est le plus grand des cadeaux. Il n'est pas une menace, un danger ou une personne dont vous devriez avoir peur (attention, je ne parle que des donneurs de banque de sperme ou cliniques de PMA, dans le cas d'un donneur de votre entourage, c'est différent).
Comment choisir ?
Le choix de l’anonymat ou du non-anonymat est la seule décision que vous prenez lors de votre parcours PMA qui aura un impact potentiel sur la vie de votre futur enfant. Le pays choisi, la méthode ou bien la technique n’auront pas une telle importance. Il s’agit donc de votre première décision en tant que parent pour votre enfant : laissez donc parler votre coeur et vos ressentis !
Peu importe votre choix, il faut que ça en soit un de choix : ne laissez pas cette question au hasard.
Que vous optiez pour l’un ou l’autre des régimes, il est important que vous sachiez pourquoi, que ce choix soit motivé, éclairé, informé. Ainsi, il vous sera bien plus facile d’expliquer les raisons de ce choix à votre enfant plus tard.
Un point sur les donneurs connus, issu de votre entourage proche ou moins proche
Ici le cas est très différent, et rien de ce que je ne vous ai dit plus haut ne s'applique à cette situation particulière, je vous explique.
Certains couples décident de ne pas passer par la case PMA, et d'effectuer ce qu'on appelle communément des "inséminations artisanales". Pour les novices, il s'agit de recueillir le sperme d'un donneur connu (issu par exemple de son cercle amical ou trouvé sur des forums dédiés sur Internet) et de l'injecter à l'une des partenaires grâce à une petite seringue.
Je tiens à mettre en garde les couples optant pour cette solution qui est certes, plus facile et moins onéreuse, mais qui peut mettre potentiellement votre famille en danger.
Un donneur connu, même s'il a signé une attestation sur l'honneur de non-reconnaissance de l'enfant ou tout autre papier, peut quand même reconnaître l'enfant à tout moment. Ces documents n'ont aucune valeur juridique. Si le donneur reconnait l'enfant avant ses 1 an, il bénéficiera de l'autorité parentale au même titre que la mère ayant accouché, si c'est après les 1 an, l'autorité parentale peut être conservée par la mère mais ne pourra JAMAIS être accordée à la mère sociale ! Il existe de nombreux cas de donneurs demandant par exemple la garde alternée de l'enfant.
Prudence également sur les attestations sur l'honneur de non-reconnaissance, qui peuvent, donc certains cas vous êtes défavorables : elles prouvent bien que l'enfant est issu du don de ce donneur ! Ce type d'attestation peut donc se retourner contre vous.
Si vous avez eu recours à un donneur connu, le seul moyen de se prémunir contre ce risque de reconnaissance est d'obtenir au plus vite l'adoption plenière pour la mère qui n'a pas porté l'enfant. A partir du moment où le lien de filiation est crée avec elle, le donneur ne pourra plus reconnaître l'enfant (attention, l'adoption simple ne crée pas de lien de filiation, ainsi vous ne serez pas protégées d'une éventuelle reconnaissance !). La plupart du temps, la demande d'adoption ne peut pas se faire avant les 6 mois de l'enfant et met plusieurs mois ou années avant d'être prononcée.
Toutes les infos sur l'adoption plénière de l'enfant du conjoint ici.
Si vous voulez en savoir plus sur notre propre choix au sujet de notre donneur c'est ici et si vous voulez également en savoir plus sur les donneurs de banques de sperme externes de type Cryos alors c'est par là.
Le sujet de l'anonymat me tient beaucoup à coeur, je suis à votre disposition si vous avez besoin d'en parler, écrivez moi !
A très vite !
